La Tribu des Moustachus

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Conditions générales de vente

Conditions générales de vente : La Tribu des Moustachus se conforme à la loi française en rédigeant ci-dessous un article clair sur ces conditions. Date de dernière mise à jour : 01.12.2022. Cependant, si d’autres questions subsistent, merci de nous contacter directement par le formulaire de contact.

conditions generales de vente

Les présentes conditions générales de vente sont conclues d’une part par la société La Tribu des Moustachus, SASU au capital social de 3000 € dont le siège social est situé boulevard Cahours à JANZE 35, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 915092662 . Et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet www.la-tribu-des-moustachus.com dénommé ci-après  » l’acheteur « .

Conditions générales de vente – Article 1. Objet

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les relations contractuelles entre La Tribu des Moustachus et l’acheteur. Et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.la-tribu-des-moustachus.com. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente, dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, l’acheteur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de vente.

La société La Tribu des Moustachus conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de vente, afin de respecter toute nouvelle réglementation. Ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Article 2. Produits

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site www.la-tribu-des-moustachus.com de la société La Tribu des Moustachus, dans la limite des stocks disponibles. La société La Tribu des Moustachus se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le Vendeur. La vente des produits présentés sur le site www.la-tribu-des-moustachus.com est destinée à tous les acheteurs résidant dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits. Tous les produits en vente sur le site sont neufs. Il est possible en de rares occasions, que certains articles retournés et conservés à l’ « état neuf » soient remis en vente. Dans ce cas, une décote sur le prix du « neuf » sera appliquée et clairement notifiée comme étant un produit « d’occasion » sur la fiche produit.

Disponibilités :

Nos produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur notre site et dans la limite des stocks disponibles. La mention « en stock » en informe clairement le client. La mention « rupture de stock » informe le client que le produit n’est plus commandable (et que nous mettons tout en oeuvre pour qu’il soit de nouveau disponible dans les meilleurs délais). Pour les produits non stockés ou en cours d’approvisionnement, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Dans ce cas précis, il en sera fait mention dans la fiche produit.
En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail et vous serez remboursé du produit non disponible.

En outre, notre site internet n’a pas vocation à vendre ses produits en quantités importantes. Par conséquent la société La Tribu des Moustachus se réserve le droit de refuser les commandes d’un trop grand nombre d’articles identiques, concernant certaines références.

Article 3. Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euro (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. La société La Tribu des Moustachus se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés, suivant le montant total de la commande. En France Métropolitaine (sauf les 5 départements d’outre-mer : Guadeloupe, Martinique, Guyane, La Réunion et Mayotte vers lesquels nous ne livrons pas de marchandise), pour toute commande supérieure ou égale à 49 euros TTC, les frais de port sont offerts en Relais Pickup. Pour toute commande supérieure ou égale à 79 euros TTC, les frais de port sont offerts en livraison Predict à domicile. Pour toute commande inférieure à 49 euros TTC, un forfait de participation aux frais d’expédition en Relais Pickup sera facturé à l’acheteur d’un montant de 5,95 euros TTC. Pour toute commande inférieure à 79 euros TTC, un forfait de participation aux frais en livraison Predict à domicile sera facturé à l’acheteur d’un montant de 9,90 euros TTC. Un supplément peut être appliqué par notre Transporteur DPD France, en fonction de votre zone d’habitation dite « difficile » (comme la Corse, les Iles du littoral français ou les zones de montagne).

Conditions générales de vente – Article 4. Commandes et modalités de paiement

Toutes les commandes sont à régler en Euro (€). Avant toute commande, l’acheteur doit créer un compte sur le site www.latribudesmoustachus.com. La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu supérieure. A chaque visite, l’acheteur, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, profil…), devra s’identifier à l’aide de ses informations. La société La Tribu des Moustachus propose à l’acheteur de commander et régler ses produits en plusieurs étapes, avec 3 options de paiement au choix :

– Paiement par chèque : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin les quantités, références…etc, vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur. L’acheteur sélectionne ensuite le mode de livraison qu’il souhaite et choisit un mode de paiement : « Paiement par chèque ». Enfin, la dernière étape lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante. Puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Valider la commande ». Ce dernier clic forme la conclusion définitive du contrat. Dès validation, l’acheteur reçoit un mail confirmant l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, l’acheteur doit imprimer ce bon de commande*, accompagné de son chèque libellé à l’ordre de « La Tribu des Moustachus » à l’adresse suivante : La Tribu des Moustachus – 2 D. boulevard Cahours – Résidence Viviane – 35150 JANZE. Aucun paiement en espèces ne doit être envoyé. Seuls les chèques émis par une banque française seront acceptés. Dès réception du chèque, la commande sera traitée et l’acheteur en sera informé par Email. La société La Tribu des Moustachus expédiera les produits au plus tôt 2 jours ouvrables après encaissement du chèque correspondant à la commande, sous réserve de provisions.

Impression du bon de commande * : si vous ne disposez pas d’imprimante, recopiez sur papier libre toutes les informations concernant votre commande. NOM, Prénom, adresse, téléphone, date et numéro de commande. Glissez cette feuille dans l’enveloppe avec votre chèque. Ou notifiez simplement votre numéro de téléphone, date de commande et numéro de commande au dos du chèque.

– Paiement par carte bancaire : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin les quantités, références…etc, vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur. L’acheteur sélectionne ensuite le mode de livraison qu’il souhaite et choisit un mode de paiement : « Paiement par carte bancaire ». Enfin, la dernière étape lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Valider la commande ». Ce dernier clic forme la conclusion définitive du contrat. Dès validation, l’acheteur reçoit un mail confirmant l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, l’acheteur doit suivre le protocole propre à sa banque afin d’effectuer le virement correspondant au montant de sa commande vers le compte bancaire de La Tribu des Moustachus. Dès réception du virement, la commande sera traitée et l’acheteur en sera informé par Email. La société La Tribu des Moustachus expédiera les produits au plus tôt 2 jours ouvrables après réception du virement correspondant à la commande, sous réserve de provisions.

– Paiement sécurisé par Paypal : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin les quantités, références…etc, vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur. L’acheteur sélectionne ensuite le mode de livraison qu’il souhaite et choisit un mode de paiement : « Paiement par Paypal ». L’étape suivante lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Valider la commande ». Enfin, l’acheteur est redirigé sur l’interface sécurisée PAYPAL afin de renseigner en toute sécurité ses références de compte Paypal ou de carte bleue personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par compte Paypal ou par carte bancaire est irrévocable. En cas d’utilisation frauduleuse de celle-ci, l’acheteur pourra exiger l’annulation du paiement par carte. Les sommes versées seront alors recréditées ou restituées. La responsabilité du titulaire d’une carte bancaire n’est pas engagée si le paiement contesté a été prouvé effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte. Pour obtenir le remboursement du débit frauduleux et des éventuels frais bancaires que l’opération a pu engendrer, le porteur de la carte doit contester, par écrit, le prélèvement auprès de sa banque, dans les 70 jours suivant l’opération, voire 120 jours si le contrat le liant à celle-ci le prévoit. Les montants prélevés sont remboursés par la banque dans un délai maximum d’un mois après réception de la contestation écrite formée par le porteur. Aucun frais de restitution des sommes ne pourra être mis à la charge du titulaire.

La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions générales de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Si l’acheteur possède une adresse électronique et s’il l’a renseignée sur son bon de commande, la société La Tribu des Moustachus lui communiquera par courrier électronique la confirmation de l’enregistrement de sa commande.

Si l’acheteur souhaite contacter la société La Tribu des Moustachus, il peut le faire par courrier à l’adresse suivante : La Tribu des Moustachus – 2 D. boulevard Cahours – Résidence Viviane – 35150 JANZE. Par Email à l’adresse suivante : contact@la-tribu-des-moustachus.com

La société La Tribu des Moustachus se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

Article 5. Réserve de propriété

La société La Tribu des Moustachus conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris. Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés.

Article 6. Rétractation

En vertu du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la réception de sa commande, pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais d’envoi de la commande, ainsi que des frais de retour.

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation. Les frais de retour sont à votre charge. 

En cas d’exercice du droit de rétractation, la société La Tribu des Moustachus procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la bonne réception du colis retourné (ou une preuve de renvoi) et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande. 

EXCEPTIONS AU DROIT DE RETRACTATION !

Conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas à :  

  • La fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
  • La fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation.
  • La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
  • La fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
  • La fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.
  • La fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles.
  • La fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur après la livraison.
  • La fourniture d’un journal, d’un périodique ou d’un magazine, sauf pour les contrats d’abonnement à ces publications.
  • La fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

Conditions générales de vente – Article 7. Livraison

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue : c’est à dire en en France Métropolitaine (sauf les 5 départements d’outre-mer : Guadeloupe, Martinique, Guyane, La Réunion et Mayotte vers lesquels nous ne livrons pas de marchandise). En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.

Les livraisons sont exclusivement assurées par le Transporteur DPD France, en Relais Pickup ou en livraison Predict à domicile. Vous choisissez vous-même le mode de livraison qui vous convient, au moment de régler vos achats contenus dans votre panier. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif : 24 h à 48 h (72 h pour les zones de montagne, la Corse ou les Iles du littoral français), à partir du moment où le livreur prend possession de votre colis. Si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. L’acheteur est livré en Relais Pickup ou à son domicile. Les risques liés au transport sont à la charge de l’acheteur à compter du moment où les articles quittent les locaux de la société La Tribu des Moustachus ou les locaux de ses grossistes ou fournisseurs. L’acheteur est tenu de vérifier en présence du livreur ou de l’intervenant en point Relais, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. En cas de livraisons sur rendez-vous, à domicile par exemple, la société La Tribu des Moustachus ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous.

Retours :

Les produits doivent nous être retournés dans l’état dans lequel vous les avez reçu avec l’ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice…). Les frais d’envoi et de retour ne vous seront pas remboursés. Vous devez également nous faire part de votre souhait d’effectuer un retour par Email dans les plus brefs délais.

Article 8. Garantie

Tous les produits fournis par la société La Tribu des Moustachus bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la société La Tribu des Moustachus qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer dans un délai de trente jours (30) après livraison. Soit par Email : contact@la-tribu-des-moustachus.com Soit par voie postale : La Tribu des Moustachus – 2 D. boulevard Cahours – Résidence Viviane – 35150 JANZE.

Article 9. Responsabilité

La société La Tribu des Moustachus, dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou autres problèmes involontaires.

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société La Tribu des Moustachus ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré.

Par ailleurs, la société La Tribu des Moustachus ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.

Article 10. Données à caractère personnel

Voir notre Politique de confidentialité.

Article 11. Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi française. Pour tous litiges ou contentieux, le Tribunal compétent sera celui de Rennes.

Force majeure :

La responsabilité de la société La Tribu des Moustachus ne pourra pas être mise en cause si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.

Conditions générales de vente – Article 12. Propriété intellectuelle

PLAGIAT : merci de ne pas copier ce texte pour l’utiliser sur votre site internet. Ce serait très mal vu par La TRIBU des Moustachus, la Loi, l’I.N.P.I et Google !

L’agencement de notre site internet, ainsi que les écrits, vecteurs, illustrations, images, vidéos ou sons y figurant et à plus forte raison sa dénomination et son logo, sont la propriété de La Tribu des Moustachus (et de ses éventuels partenaires). Toute reproduction ou exploitation, totale ou partielle, sur quel que support que ce soit et par quel que moyen que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de notre Société (ou de nos éventuels partenaires) est strictement interdite, tels que l’INPI et le Code de la Propriété Intellectuelle le prévoient !